Le régime général est-il prêt pour l’archivage électronique ? (sept. 2021)
Rapport d'E. Nallet au Comité d'Histoire
Courrier à la Direction de la Sécurité Sociale sur l’archivage (31-1-2023)
Ce courrier attire l'attention sur la nécessité d'organiser la conservation à long terme de l'information dans son ensemble dans les organismes de sécurité sociale.
Annexe au courrier du 31-1-23 à la DSS
Cette annexe décrit les évolutions de la fonction de conservation de l'information.
